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Il est important de se rendre compte que des changements peuvent survenir dans ce domaine du droit. Ces informations ne sont pas destinées à être des conseils juridiques concernant votre problème particulier, et elles ne sont pas destinées à remplacer le travail d’un avocat.
Si quelqu’un a déjà dit ou écrit quelque chose de mal à votre sujet, vous vous êtes peut-être demandé si vous pouviez poursuivre cette personne pour l’avoir fait. « Diffamation » est le mot légal pour certains types de fausses déclarations. La diffamation et la calomnie sont deux formes de diffamation.
La diffamation est définie comme une fausse déclaration communiquée à une autre personne qui porte atteinte à votre réputation. La diffamation est la communication d’une déclaration diffamatoire par écrit ou par image, tandis que la calomnie est la diffamation par communication orale ou orale.
Si de tels mots ont été écrits ou prononcés à votre sujet, vous n’êtes pas diffamé si les mots étaient vrais. La vérité est une défense complète contre la diffamation. Même si votre réputation est endommagée par une communication diffamatoire, vous ne pouvez pas collecter d’argent si la communication était vraie. D’autres moyens de défense comprennent des déclarations faites en plaisantant (lorsque la communication n’était pas destinée à être prise au sérieux) et lorsque la communication était une opinion (non exploitable) et non un fait.
Une autre défense notable est la défense du privilège. Une personne peut avoir parlé ou écrit les mots à votre sujet dans une situation « privilégiée », c’est-à-dire que la loi permet à certaines personnes de dire certaines choses à certains endroits sans craindre d’être accusées de diffamation. Par exemple, les agents publics, tels que les membres du conseil municipal, qui exercent leurs fonctions officielles peuvent être protégés par le privilège, tout comme les personnes qui font des déclarations dans des procédures judiciaires ou législatives. Certaines autres communications peuvent être privilégiées, mais les règles sont trop complexes et trop nombreuses pour être énoncées dans la courte longueur de cette page d’information. Un avocat peut vous aider avec votre cas particulier.
Si vous avez été diffamé par un journal, un magazine, un film ou une émission de radio ou de télévision, vous devez exiger une rétractation afin de recouvrer la totalité de vos dommages et intérêts (la valeur pécuniaire du préjudice causé par la déclaration diffamatoire). La rétractation doit être demandée dans un délai de 20 jours à compter de la date à laquelle vous avez pris connaissance de la publication. Si le journal, la télévision ou la station de radio retire la déclaration diffamatoire, vous pouvez toujours poursuivre, mais vous ne pouvez percevoir que le montant d’argent que vous avez réellement perdu.
Si vous pensez avoir une affaire de diffamation, vous avez normalement un an à compter de la date de la communication (écrite ou orale) pour intenter une action en justice. Si vous ne le faites pas, le délai de prescription vous empêchera de commencer l’affaire plus tard.
Une affaire de diffamation est un type de procès particulièrement difficile à gagner. Les tribunaux et les jurys aiment préserver autant que possible la liberté d’expression. Il est également difficile pour un jury d’essayer de mettre une valeur monétaire sur la perte de votre réputation.
Rédacteur juridique : Jonathan Johnson, avril 2018